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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLERS
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COQIGNY S.A. DEVILLERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQIGNY S.A. DEVILLERS
" S.A. DEVILLERS " (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98733731
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque COQIGNY S.A. DEVILLERS

Déposée le 20 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) DEVILLERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COQIGNY S.A. DEVILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLERS domicilié(e) Siège social : 2, rue de la Croix Robert, 60120 TARTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 079 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. DUTOIT - M. FOUQUES - A. CARLUIS AVOCATS - France.

La marque COQIGNY S.A. DEVILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQIGNY S.A. DEVILLERS est expirée depuis le 20 mai 2008.

DEVILLERS a également déposé les autres marques suivantes : NETLOCAL


" S.A. DEVILLERS " (Société Anonyme) - Siège social : 2, rue de la Croix Robert, 60120 TARTIGNY - France - SIREN 385079066


J.P. DUTOIT - M. FOUQUES - A. CARLUIS AVOCATS - France


Inscription le 22 juin 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°413930 - Publication au BOPI 2005-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

OEufs frais de poules.